Marchés d’un montant inférieur à 40 000 € HT conclus en 2024 Accueil Publications officielles Marchés d’un montant inférieur à 40 000 € HT conclus en 2024 Article R 2196-1 du code de la commande publique Liste des marchés notifiés en 2024 d’un montant compris entre 25000 € HT et 39 999 € HT néant.